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Réglementation, Arrêtés Préfectoraux, Articles Des Codes Et Activités Du Plan D’eau

Ici nous avons mis en ligne  tous les principaux arrêtés, articles des codes et calendriers d’activités ayant un impact sur  notre activité. Vous êtes tenus de les connaître et de les respecter. Vous trouverez également au cas le cas les arrêtés spécifiques concernant des manifestations ponctuelles organisées sur le lac.

Réglementations diverses

Rappel il est interdit d’utiliser comme vif un Ide Mélanote qui est une espèce protégée (arrêté du 8 décembre 1988) au sens de l’article R 436-35 du code de l’environnement. Plusieurs PV ont été dressés lors de contrôles effectués par la police de l’eau.

L’Ide Mélanote ressemble à un rotengle 

Identification des parcours de pêche de Bourges, parcelles objet de notre convention avec la mairie de Bourges

Convention ville de Bourges

Parcours de pêche du Martin pêcheur sur la commune de Bourges, les parcelles concernées sont en rouge sur les plans, les n° de parcelles en noir sur carré blanc, de plus toutes les parcelles sont indiquées sur la liste jointe.

Attention voir la date de la convention sur la liste des parcelles, depuis cette certains changements peuvent intervenir (exemple : vente de parcelles communales à des privés) donc renseignez vous en cas de doute